fiche action 2
Décision de la Présidente DS2023-030
Décision Présidente DS2022053
Délibération du Conseil Communautaire séance du 14 décembre 2023 DL2023-104
Annexe DL2024_108 Statuts définitifs 2024 votés-tampon
Mise en ligne le 30/12/2024.
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 14 décembre 2023
mis en ligne le 15/12/2025
mis en ligne le 19/12/2025
DS2026-065 Délégation Droit de Préemption Urbain à Roye d'un bien sis 30 rue des fontaines à Roye AR 1
mis en ligne le 21/09/2026
ANNEXE DL2026_117 Règlement de fonctionnement Multi accueils CCGR 2026
mis en ligne le 05/10/2026