ANNEXE DS2026-062 Devis Quartier libre adaptation du PLUi Grand Roye
mis en ligne le 31/07/2026
DL2026_115 Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires
mis en ligne le 05/10/2026
Décision de la Présidente DS2023-022
délibération du Conseil Communautaire séance du 16 novembre 2023 DL2023-095
Décision Présidente DS2022044
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 janvier 2023
DL2024_100 Admission en créances éteintes – Budget Annexe SPANC
Mise en ligne le 10/12/2024
DS2025-068 Prolongation de la convention de déneigement conclue avec les exploitants agricoles
mis en ligne le 05/12/2025
DL2025_138 Approbation des montants des compensations ZAE
mis en ligne le 19/12/2025
DS2026-062 Acceptation du devis de la société Quartier Libre d’un montant de 10 100 € H.T.
mis en ligne le 31/07/2026