DS2025-056 Signature de la convention relative à l’organisation de cours décentralisés de l’école de musique de la CCGR - Commune de Rollot
mis en ligne le 05/12/2025
DL2025_126 Approbation et validation du passage de l’OPAH au Pacte Territorial
mis en ligne le 19/12/2025
ANNEXE DS2026-051 2eme devis de la société Satelliteam relatif l’élaboration
mis en ligne le 19/06/2026
DL2026_101 Approbation de la répartition du montant du reversement du FPIC 2026
mis en ligne le 05/10/2026
Compte Rendu du Conseil Communautaire du 17 décembre 2020
DECISIONS PRISES A PARTIR DU 1ER JUILLET 2022
Décision du Bureau Communautaire DB2023-001
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-078
DL2024_073 Convention ADUGA 2024
Mise en ligne le 13/11/2024
ANNEXE DS2025-055 CONVENTION ERCHEU