DL2024_084 Dispositif France Ruralité Revitalisation, proposition d'exonérat
Mise en ligne 13/11/2024
ANNEXE DL2025_118 CC DU GRAND ROY - Synthese_RSU_2024
mis en ligne le 05/12/2025
DS2025-050 Acceptation du devis de la société Satelliteam d’un montant de 12 600 € H.T. relatif à l’accompagnement dans l’élaboration du PICS
mis en ligne le 05/12/2025
ANNEXE DS2026-032 CONVENTION D’AUTORISATION DE PRISES DE VUES - Compagnie Bachianas 08.04.2026
mis en ligne le 23/03/2026
DL2026_050 Délégation des compétences de droit commun au Bureau Communautaire
mis en ligne le 18/05/2026
Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juin 2019
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-067
Délibération du Conseil Communautaire séance du 11 juillet 2024 DL2024_067
DL2025_118 Approbation de la présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2025
mis en ligne le 05/12/2025
ANNEXE DS2025-049 Devis de la société Ordago d’un montant de 17 120 € H.T. relatif à l’achat de matériel téléphonique pour le SUAD
mis en ligne le 05/12/2025