mis le ligne le 13/10/2025
DL2025_112 Approbation de la demande de fonds de concours -Subvention d’investissement- 2025 de la commune de Courtemanche
mis en ligne le 05/12/2025
ANNEXE DS2026-029 proposition financière de la société PREMIUM PROPRETE
mis en ligne le 16/03/2026
Tableau du conseil communautaire
mis en ligne le 17/04/2026
Procès verbal du conseil communautaire du 28 juin 2018
délibération du Conseil Communautaire séance du 12 juillet 2023 DL2023-060
Délibération du Conseil Communautaire séance du 11 juillet 2024 DL2024_060
Devis de la société ACP Nord Pic Bois
mis le ligne le 13/10/2025
DL2025_111 Approbation de la demande de fonds de concours -Subvention d’investissement- 2025 de la commune de Rollot
mis en ligne le 05/12/2025
DS2026-029 Acceptation de la proposition financière de la société PREMIUM PROPRETE d’un prix forfaitaire mensuel des prestations de 1 598,58 € H.T.
mis en ligne le 16/03/2026